Note de synthèse

Budget primitif 2023

Rapport Social Unique 2021

Acquisition d'un dossier documentaire à la mémoire de Louis Pasteur

Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF du Jura

Approbation du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (crèches)

Subvention du SIDEC dans le cadre de travaux d'enfouissement avenue de Northwich

Procès verbal