Note de synthèse

Programme de Rénovation Urbaine - Adoption de l'avenant à la convention pluriannuelle d'opérations

Travaux de raccordement électrique de la future salle multisports de Rochefort-sur-Nenon

Convention antenne relais avec FREE MOBILE - rue de la Fenotte à Dole

Arrêt de la procédure de révision allégée du PLUI avec réduction de zones agricoles ou naturelles et bilan de la concertation

Arrêt de la procédure de la révision allégée du PLUi pour la " Zone d'activités des Toppes " à Rochefort-sur-Nenon et bilan de la concertation

Bilan de la concertation du projet de modification du PLUi

Rapport annuel d'activité de la Délégation de Service Public pour la gestion de DOLEXPO - Année 2022

Rapport annuel des élus mandataires de la SPL Hello Dole - Année 2022

Rapport annuel des élus mandataires de la SPL Grand Dole Développement 39 - Année 2022

Rapports annuels d'activité DOLEA Assainissement - Année 2022

Rapports annuels d'activité DOLEA Eau - Année 2022.pdf

Rapports annuels d'activité SOGEDO service public assainissement collectif - Eclans-Nenon -Année 2022

Rapports annuels d'activité SOGEDO service public assainissement collectif - SIE de la Vèze -Année 2022

Rapports annuels d'activité SOGEDO service public assainissement collectif - SIE de la Vèze -Année 2022

Rapports annuels d'activité SOGEDO service public assainissement collectif - Authume -Année 2022

Rapports annuels d'activité SOGEDO service public assainissement collectif - Crissey -Année 2022

Rapports annuels d'activité SOGEDO service public assainissement collectif - Foucherans -Année 2022

Rapports annuels d'activité SOGEDO service public assainissement collectif - Jouhe -Année 2022

Rapports annuels d'activité SOGEDO service public assainissement collectif - Villette-lès-Dole -Année 2022