Note de synthèse

Budget primitif 2024

Rapport Social Unique 2022

Bilan concertation révision du PLUI avec réduction de zones agricoles ou naturelles

Bilan Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Dole

Concession pour la réhabilitation du Centre d'activités nouvelles en Pôle universitaire -1

Concession pour la réhabilitation du Centre d'activités nouvelles en Pôle universitaire -2

Concession pour la réhabilitation du Centre d'activités nouvelles en Pôle universitaire -3

Concession pour la réhabilitation du Centre d'activités nouvelles en Pôle universitaire - 4

Concession pour la réhabilitation du Centre d'activités nouvelles en Pôle universitaire - 5

Avance en compte courant d'associé - SEMOp Grand Dole Mobilités

Proces verbal

Procès verbal