Note de synthèse

Budget Primitif 2023

Avenant 2 Equalia Exploitation Centres Nautiques

Avenant 2 Equalia Exploitation Centres Nautiques Annexe 1 CEP

Protocole transactionnel EQUALIA

Garantie d'emprunt accordée à Néolia pour le financement de 9 logements situés en écoquartier à AUTHUME - Prêt Banque des Territoires n° 138879

Garantie d'emprunt accordée à Néolia pour le financement d'une opération d'acquisition-amélioration de 6 logements situés 15 Grande Rue à DOLE - Prêt Banque des Territoires n° 139050

Rapport Social Unique 2021

Convention d'adhésion au secrétariat du conseil médical présentée par le Centre de Gestion du Jura

Avenant 2 au Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) Document 1

Avenant 2 au Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) Document 2

Avenant 2 au Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) Document 3

Convention pour l'installation et l'exploitation d'un relais de radiotéléphonie avec la société SFR

Prescription de la modification du PLUi

Remise en pâturage pérenne du réseau des pelouses sèches des Monts Dolois - Site Espace Naturel Sensible du Mont Coq - Prêts à usage ou commodats avec les exploitants du Mont Coq à Champvans - Beneux

Remise en pâturage pérenne du réseau des pelouses sèches des Monts Dolois - Site Espace Naturel Sensible du Mont Coq - Prêts à usage ou commodats avec les exploitants du Mont Coq à Champvans - Beneux

Remise en pâturage pérenne du réseau des pelouses sèches des Monts Dolois - Site Espace Naturel Sensible du Mont Coq - Prêts à usage ou commodats avec les exploitants du Mont Coq à Champvans - Ferme de la Binette

Remise en pâturage pérenne du réseau des pelouses sèches des Monts Dolois - Site Espace Naturel Sensible du Mont Coq - Prêts à usage ou commodats avec les exploitants du Mont Coq à Champvans - Pépinière Annabelle

Modification du règlement intérieur de la ludothèque intercommunale

Renouvellement des conventions de Prestation de Service Ordinaire ALSH avec la CAF du Jura - Extra-scolaire