Ordre du jour

Note de synthèse

Convention adhésion au service commun de la CAGD

Convention de mise a disposition du personnel

Garantie d'emprunt SPL Grand Dole Développement

Lignes directrices de gestion RH de la Ville de Dole

Liste des emplois composant le service commun

Modification de l'objet social de la SPL Grand Dole Développement 39

Panneaux solaires -Liste des sites et puissances

Panneaux solaires Modelé bail emphytéotique

Rapport d'activité 2020 Hello Dole Commanderie

Modèle convention occupation du domaine public

Rapport annuel 2020 Chauffage urbain

Rapport annuel 2020 Crématorium

Rapport annuel 2020 Dolea Assainissement

Rapport annuel 2020 Dolea Eau

Compte rendu