Ordre du jour

Note explicative de Synthèse

Pacte Territorial 2020-2026 : Projet de Territoire

Projet de territoire : avis du Conseil de développement

Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole

Fonds de concours à destination des communes : Nouveau règlement

Rapport annuel d'activité de la Société EQUALIA

Aéroport : Convention d'objectifs et de moyens avec le Département

Compte rendu