Décembre
Ordre du jour
Note explicative de synthese du 17 decembre 2020
Règlement intérieur
Avenant à la Convention de délégation d'octroi des aides par la Région
Avenant à la convention régionale de cohésion sociale et urbaine
Avenant au Programme d'actions ANAH
Choix mode de gestion assainissement non collectif 2020
Contrat de partenariat pour le Canal du Rhône au Rhin Vallée du Doubs
Convention DSP Gestion de DOLEXPO 2021
Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de l'Aéroport Dole Jura 2020
Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de l'Office du Tourisme 2021
Convention de délégation des compétences assainissement collectif
Conventions avec la SCI MAHALAKSHMI pour l'Aide Immobilier Entreprise
Garantie d'emprunt Grand Dole Habitat - Lotissement Villette
Réduction frais inscription Ecole Musique
Compte rendu
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