Commissions et organismes extérieurs
Décembre
Note de synthèse
Budget primitif 2024
Rapport Social Unique 2022
Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (crèches)
Avis sur le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Dole
Convention d'occupation d'un site de communications électroniques
Procès verbal
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