Ensemble Dole - Conseil municipal Dole - Marché de partenariat de performance énergétique pour la rénovation patrimoniale et énergétique de 5 groupes scolaires

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Commissions et organismes extérieurs

Marché de partenariat de performance énergétique pour la rénovation patrimoniale et énergétique de 5 groupes scolaires

Annexe 17 - Avis DDFiP - Ville de Dole (1)

Annexe 16 Rapport aide maîtrise ouvrage deSEMAPHORES (1)

Annexe 15 Composition détaillée des loyers par groupe scolaire (1)

Annexe 14 Modèle financier et économique (1)

Annexe 13 Programme Effilogis (1)

Annexe 12 Arrêté du 31.08.2021 (1)

Annexe 11 Rénovation de la couverture charpente de l'élémentaire Beauregard (3)

Annexe 10 Règlement PLUi des zones concernées _ (2)

Annexe 9 Avis technique SOCOTEC élémentaire Poiset (1)

Annexe 8 Présentation projet de pose de panneaux photovoltaiques sur 3 sites Rochebelle, Beauregard, Poiset (1)

Annexe 7 Données énergétiques pour chaque Sites (0)

Annexe 6 Etudes de faisabilité (0)

Annexe 5 Diagnostics pour chaque Sites _ (0)

Annexe 4 Fiches cadastrales (0)

Annexe 3 Plans (0)

Annexe 2 Calendrier de réalisation (3)

Annexe 1 et sous annexes (10)

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