Note de synthèse

Rapport annuel des élus mandataires Ville Dole - SPL HelloDole

Convention pour l'octroi d'une subvention à la Maison des lycéens - lycée Jacques Prévert

Marché de partenariat énergétique pour la rénovation des groupes scolaires

Contrat assurance prévoyance complémentaire pour les agents

Convention pour la protection sociale complémentaire Santé

Convention du projet de renouvellement urbain des Mesnils Pasteur

Schéma départemental d'accueil des gens du voyage

Définition de zones de production d'énergies renouvelables (loi APER)