Note de synthèse

Rapport annuel 2024 sur l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport d'Orientations Budgétaires 2025

Avenant n° 3 à la concession de services avec la SPL Grand Dole Développement 39 - MJC et École d'Arts

Avenant n° 3 à la concession de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39 - Halte-garderie

Avenant n° 4 à la concession de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39 - Cuisine centrale

Avenants au contrat de concession de services avec la SPL Grand Dole Développement 39 - Coeur de Ville et 25 Grande Rue

Subvention à l'association " Artisans du Monde " pour l'année 2024

Signature d'une convention avec l'éco-organisme LÉKO

Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Assainissement collectif - Année 2023

Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Assainissement non collectif - Année 2023

Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Eau potable - Année 2023

Procès verbal