Note de synthèse

Compte financier unique (Budget primitif)

Audit des comptes 2022

Règlements des services de transport Septembre 2023 Conditions location vélos longue durée

Règlement communautaire des transports

Règlement du service Flexi PMR

Règlement du service Flexi Séniors

Convention avec la société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques (ADAGP) pour le Musée des Beaux-Arts

Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité mis en oeuvre par l'UGAP pour la période 2025-2027

Procès verbal