Annexes Notice n°32 : Modification des règlements intérieurs des Accueils de Loisirs (6)

Annexes Notice n°33 : Convention avec la Commune de Biarne dans le cadre de la création d'un groupe scolaire (1)

Annexes Notice n°33 : Convention avec la Commune de Biarne dans le cadre de la création d'un groupe scolaire (2)

Annexes Notice n°33 : Convention avec la Commune de Biarne dans le cadre de la création d'un groupe scolaire (3)

Annexes Notice n°33 : Convention avec la Commune de Biarne dans le cadre de la création d'un groupe scolaire (4)

Annexes Notice n°33 : Convention avec la Commune de Biarne dans le cadre de la création d'un groupe scolaire (5)

Annexes Notice n°34 : Convention de participation financière pour la création d'un groupe scolaire à Biarne

Annexes Notice n°34 : Convention de participation financière pour la création d'un groupe scolaire à Biarne (2)

Annexes Notice n°34 : Convention de participation financière pour la création d'un groupe scolaire à Biarne (3)

Annexes Notice n°34 : Convention de participation financière pour la création d'un groupe scolaire à Biarne (4)

Annexes Notice n°34 : Convention de participation financière pour la création d'un groupe scolaire à Biarne (5)

Annexes Notice n°35 : Convention de mandat avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour la création d'un groupe scolaire à Biarne (1)

Annexes Notice n°35 : Convention de mandat avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour la création d'un groupe scolaire à Biarne (2)

Annexes Notice n°36 : Convention avec la commune de Rochefort-sur-Nenon dans le cadre de la création d'un groupe scolaire (2)

Annexes Notice n°36 : Convention avec la commune de Rochefort-sur-Nenon dans le cadre de la création d'un groupe scolaire (3)

Annexes Notice n°36 : Convention avec la commune de Rochefort-sur-Nenon dans le cadre de la création d'un groupe scolaire (4)

Annexes Notice n°37 : Convention de financement avec le SIP de Rochefortsur-Nenon pour la création d'un groupe scolaire (1)

Annexes Notice n°37 : Convention de financement avec le SIP de Rochefortsur-Nenon pour la création d'un groupe scolaire (2)

Annexes Notice n°37 : Convention de financement avec le SIP de Rochefortsur-Nenon pour la création d'un groupe scolaire (3)

Annexes Notice n°37 : Convention de financement avec le SIP de Rochefortsur-Nenon pour la création d'un groupe scolaire (4)