Note de synthèse

Rapport de la Chambre régionale des comptes

Compte Financier Unique 2023

Garantie d'emprunt accordée à Grand Dole Habitat (quartier Grands Champs)

Règlements des services du réseau de transport Grand Dole Mobilités - Septembre 2024 (2)

Garantie d'emprunt accordée à Grand Dole Habitat (quartier Descartes 2)

Contrat de Ville 2024-2030

Adhésion au dispositif Pass Culture

Projet Scientifique, Culturel, Éducatif et Social de la Médiathèque de Tavaux

Règlements des services du réseau de transport Grand Dole Mobilités - Septembre 2024 (1)

Règlements des services du réseau de transport Grand Dole Mobilités - Septembre 2024 (3)

Convention de partenariat - Expérimentation de l'aménagement d'espaces de prairies à l'intérieur du massif de la Forêt de Chaux

Rapport annuel d'activité de la DSP pour la gestion de DOLEXPO - Année 2023

Rapports annuels d'activité DOLEA Eau - Année 2023

Rapports annuels d'activité DOLEA Assainissement - Année 2023

Rapports annuels d'activité SOGEDO service public assainissement collectif - Année 2023

Rapport annuel d'activité Délégation de Service Public SPANC - Année 2023

Rapport annuel d'activité de la Délégation de Service Public Golf - Année 2023

Rapport annuel d'activité de la DSP Transports - Janvier à Août 2023

Rapport annuel d'activité de la Concession de Service Public Grand Dole Mobilités - Septembre à Décembre 2023