Grand Dole

Juin

Rapport de la Chambre régionale des comptes
Compte Financier Unique 2023
Garantie d'emprunt accordée à Grand Dole Habitat (quartier Grands Champs)
Règlements des services du réseau de transport Grand Dole Mobilités - Septembre 2024 (2)
Garantie d'emprunt accordée à Grand Dole Habitat (quartier Descartes 2)
Projet Scientifique, Culturel, Éducatif et Social de la Médiathèque de Tavaux
Règlements des services du réseau de transport Grand Dole Mobilités - Septembre 2024 (1)
Règlements des services du réseau de transport Grand Dole Mobilités - Septembre 2024 (3)
Convention de partenariat - Expérimentation de l'aménagement d'espaces de prairies à l'intérieur du massif de la Forêt de Chaux
Rapport annuel d'activité de la DSP pour la gestion de DOLEXPO - Année 2023
Rapports annuels d'activité DOLEA Eau - Année 2023
Rapports annuels d'activité DOLEA Assainissement - Année 2023
Rapports annuels d'activité SOGEDO service public assainissement collectif - Année 2023
Rapport annuel d'activité Délégation de Service Public SPANC - Année 2023
Rapport annuel d'activité de la Délégation de Service Public Golf - Année 2023
Rapport annuel d'activité de la DSP Transports - Janvier à Août 2023
Rapport annuel d'activité de la Concession de Service Public Grand Dole Mobilités - Septembre à Décembre 2023
 
 
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