Note de synthèse

Règlement Budgétaire et Financier

Garantie d'emprunt accordée à Grand Dole Habitat (Grand Champs)

Garantie d'emprunt à Grand Dole Habitat (Quartier Descartes 2)

Garantie d'emprunt accordée à NEOLIA pour 3 logements (Tavaux - Zac de la Vuillardière

contrat collectif pour la protection sociale complémentaire - Risque prévoyance

contrat collectif pour la protection sociale complémentaire - Risque santé

Bilan Contrat Ville 2023

dhésion au réseau Micro-Folie avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de La Villette

Plan de sauvegarde des collections

Reconduction de la mise à disposition gratuite d'un conservateur d'Etat des bibliothèques par le Ministère de la Culture

Programme de Rénovation Urbaine - Avenant n°2

Convention avec le Conseil Départemental du Jura pour le soutien à l'aéroport de Dole-Jura

Convention de financement relative à la signalisation d'animation culturelle et touristique sur les autoroutes A36 et A39

Convention de délégation de la compétence transports scolaires de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole à la Région Bourgogne Franche-Comté

Convention de soutien au fonctionnement du guichet unique de la gare de Dole

Création d'un l'Etablissement Public de Coopération Environnementale - Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté - Observatoire Régional des invertébrés

Exonération des commerces et entreprises dans le cadre de la mise en œuvre de la redevance spéciale gros producteurs - Année 2025

Rapport annuel des élus mandataires de la SPL Hello Dole - Année 2023

Rapport annuel des élus mandataires de la SPL Grand Dole Développement 39 - Année 2023