Notes de synthèse

Budget Primitif 2025 - Synthèse

Budget Primitif 2025 - Maquette

Garantie d'emprunt à la SPL Grand Dole Développement 39 pour réhabilitation et transformation du Centre d'Activités Nouvelles en Pôle universitaire

Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole - Soutien aux associations et manifestations culturelles et événementielles

Rapport Social Unique 2023

Bilan du plan d'actions relatifs à l'égalité professionnelle 2021-2023

Bilan du plan d'actions relatifs à l'égalité professionnelle 2024-2026

Adhésion des agents retraités au Comité National d'Action Sociale (CNAS) à compter du 1er janvier 2025

Convention de Délégation de Service Public pour la gestion de "DOLEXPO Parc du Jura"

Convention de Délégation de Service Public pour la gestion de "DOLEXPO Parc du Jura" - Compte d’exploitation prévisionnel

Convention de Délégation de Service Public pour la gestion de "DOLEXPO Parc du Jura" - Répartition Entretien & gros œuvre

Choix du mode de gestion pour les équipements nautiques du territoire

Convention d'objectifs et de moyens 2025-2028 avec la SPL HELLO DOLE pour la gestion de l'Office de Tourisme, l'attractivité et le développement touristique du territoire

Avenant N°1 au Contrat d'Objectif Territorial signé entre la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et l'ADEME

Avenant N°1 au Contrat d'Objectif Territorial signé entre la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et l'ADEME - Annexe technique

Avenant N° 1 à la convention de partenariat pour le déploiement du réseau départemental à très haut débit du Jura

Financement 2025 de l'Ecole de Musique Tavaux-Abergement-Damparis (EMTAD)

Indemnisation agricole pour travaux d'assainissement à Malange - Convention

Indemnisation agricole pour travaux d'assainissement à Malange - Plan de servitude