Ordre du jour

Note de synthèse

Rapport sur les orientations budgétaires 2021

Rapport d'activités 2020 de la Communauté d'Aggolération

Rapport 2020 sur la situation en matière de Développement Durable

Convention de mise a disposition d'une ombrière à Authume

Convention de mise à disposition d'ombrières à Dole et Saint-Aubin

Plan d'actions 2021-2023 relatif à l'égalité professionnelle

Schéma de mutualisation des services 2020

Rapport d'activités 2020 de la Communauté d'Aggolération

Règlement Intérieur du Conseil Communautaire

Programme d'actions ANAH 2021

Garantie Emprunt NEOLIA - Réhabilitation Logements 30-34 Rue Lebon à Dole

Garantie Emprunt NEOLIA - Réhabilitation Logements 36-38 Rue Lebon à Dole

Garantie Emprunt NEOLIA - Réhabilitation Logements 40-44 Rue Lebon à Dole

Garantie Emprunt NEOLIA - Réhabilitation Logements 46-48 Rue Lebon à Dole

Garantie Emprunt NEOLIA - Réhabilitation Logements 50-52 Rue Lebon à Dole

Compte rendu