Rapport annuel d'activité 2020 de la Délégation de Service Public - DOLEXPO

Rapport annuel d'activité 2020 de la Délégation de Service Public Golf

Rapport annuel d'activité 2020 de la Délégation de Service Public Transports

Rapport 2020 sur le Prix et la Qualité du Service de la DSP SPANC

Rapports annuels d'activité 2020 SOGEDO AUTHUME Assainissement

Rapports annuels d'activité 2020 SOGEDO CRISSEY Assainissement.pdf

Rapports annuels d'activité 2020 SOGEDO JOUHE Assainissement

Rapports annuels d'activité 2020 SOGEDO VILLETTE Assainissement

Rapports annuels d'activité 2020 SOGEDO ex SIA VEZE Assainissement

Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Scènes du Jura pour la période 2021-2024 - Annexe 1

Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Scènes du Jura pour la période 2021-2024 - Annexe 2

Règlement délégation du service assainissement non collectif

Règlement 2021 de l'Aire d'accueil des gens du voyage

Règlement Flexi-PMR

Règlement communautaire des transports 2021-2022

Statuts SPL G2D39 Modification Objet Social

Schéma de Mutualisation des services - Annexe

Compte rendu