Décembre
Note de synthèse
Budget Primitif 2023
Avenant 2 Equalia Exploitation Centres Nautiques
Avenant 2 Equalia Exploitation Centres Nautiques Annexe 1 CEP
Protocole transactionnel EQUALIA
Garantie d'emprunt accordée à Néolia pour le financement de 9 logements situés en écoquartier à AUTHUME - Prêt Banque des Territoires n° 138879
Garantie d'emprunt accordée à Néolia pour le financement d'une opération d'acquisition-amélioration de 6 logements situés 15 Grande Rue à DOLE - Prêt Banque des Territoires n° 139050
Rapport Social Unique 2021
Convention d'adhésion au secrétariat du conseil médical présentée par le Centre de Gestion du Jura
Avenant 2 au Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) Document 1
Avenant 2 au Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) Document 2
Avenant 2 au Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) Document 3
Convention pour l'installation et l'exploitation d'un relais de radiotéléphonie avec la société SFR
Prescription de la modification du PLUi
Remise en pâturage pérenne du réseau des pelouses sèches des Monts Dolois - Site Espace Naturel Sensible du Mont Coq - Prêts à usage ou commodats avec les exploitants du Mont Coq à Champvans - Beneux
Remise en pâturage pérenne du réseau des pelouses sèches des Monts Dolois - Site Espace Naturel Sensible du Mont Coq - Prêts à usage ou commodats avec les exploitants du Mont Coq à Champvans - Beneux
Remise en pâturage pérenne du réseau des pelouses sèches des Monts Dolois - Site Espace Naturel Sensible du Mont Coq - Prêts à usage ou commodats avec les exploitants du Mont Coq à Champvans - Ferme de la Binette
Remise en pâturage pérenne du réseau des pelouses sèches des Monts Dolois - Site Espace Naturel Sensible du Mont Coq - Prêts à usage ou commodats avec les exploitants du Mont Coq à Champvans - Pépinière Annabelle
Modification du règlement intérieur de la ludothèque intercommunale
Renouvellement des conventions de Prestation de Service Ordinaire ALSH avec la CAF du Jura - Extra-scolaire
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