Note de synthèse

Compte administratif 2021

Rapport annuel d'activité 2021 de la Société EQUALIA- DSP pour la gestion de trois équipements nautiques

Rapport annuel d'activité de la Délégation de Service Public Golf 2021

Rapport annuel d'activité de la Délégation de Service Public de Transports 2021

Audit des comptes 2021 - Synthese des travaux menes par le Commissaire aux Comptes.pdf

Garantie d'emprunt accordée à Grand Dole Habitat pour l'acquisition de 10 pavillons situés à Villette-les-Dole

Garantie d'emprunt accordée à Grand Dole Habitat pour le financement d'une opération de restructuration de la résidence autonomie Les Paters à DOLE

Garantie d'emprunt accordée à Grand Dole Habitat le financement d'une opération de réhabilitation thermique de plusieurs ensembles immobiliers situés à Dole

Garantie d'emprunt accordée à Néolia pour le financement d'une opération de réhabilitation de 16 logements à DOLE

Contractualisation entre la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et l'ADEME - Contrat d'Objectif Territorial

Règlement communautaire des transports 2022-2023

Rapport annuel d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2021

Rapport annuel d'activité de la Délégation de Service Public - DOLEXPO - Année 2021

Rapports annuels d'activité DOLEA Assainissement - Année 2021

Rapports annuels d'activité DOLEA Eau - Année 2021

Rapport annuel d'activité Délégation de Service Public SPANC - Année 2021

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de la DSP SPANC - Année 2021

Procès verbal