Note de synthèse

Annexes Notice n°05 : Modification des statuts du SICTOM de la zone de Dole

Annexes Notice n°05 : Modification des statuts du SICTOM de la zone de Dole (2)

Annexes Notice n°06 : Modification des statuts de l'EPCC Saline Royale d'Arc et Senans et désignation de représentants (1)

Annexes Notice n°06 : Modification des statuts de l'EPCC Saline Royale d'Arc et Senans et désignation de représentants (2)

Annexe Notice n°07 : Rapport d'activités 2023 de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole

. Annexe Notice n°08 : Rapport d'activité du Conseil de Développement du Pays Dolois - Pays de Pasteur - Année 2023

Annexe Notice n°09 : Rapport Moral 2023 du Pays Dolois - Pays de Pasteur Année 2023

Annexe Notice n°10 : Avis sur le projet de modification du SRADDET - Sobriété foncière

Annexe Notice n°14 : Garantie d'emprunt à NEOLIA pour construction de 10 logements PLUS, 4 PLAI et 4 PLS à TAVAUX ZAC Vuillardière

Annexe Notice n°15 : Garantie accordée à NEOLIA pour construction de 10 logements PLUS, 4 PLAI et 4 PLS à TAVAUX ZAC Vuillardière

Annexe Notice n°20 : Protocole d'accord relatif à l'organisation des services en cas de grève

Annexes Notice n°24 : Bilan ANAH 2023 et Programme d'actions ANAH 2024 (1)

Annexes Notice n°24 : Bilan ANAH 2023 et Programme d'actions ANAH 2024 (2)

Annexe Notice n°30 : Vente aux enchères du contenu du coffre-fort - Legs de Monsieur André BESSON

Annexes Notice n°32 : Modification des règlements intérieurs des Accueils de Loisirs (1)

Annexes Notice n°32 : Modification des règlements intérieurs des Accueils de Loisirs (2)

Annexes Notice n°32 : Modification des règlements intérieurs des Accueils de Loisirs (3)

Annexes Notice n°32 : Modification des règlements intérieurs des Accueils de Loisirs (4)

Annexes Notice n°32 : Modification des règlements intérieurs des Accueils de Loisirs (5)