Grand Dole

Juin

Acquisition de parts sociales dans la société de projet hydrogène décarboné
Approbation des Lignes Directrices de Gestion pour le personnel Ville et Agglomération
Arrêté Préfectoral 16 12 2016 Répartition sièges Conseillers Communautaires CAGD.pdf
Annexe Arrêté Préfectoral 16 12 2016 Répartition sièges Conseillers Communautaires
Bilan et mise à jour des Agendas d'Accessibilité Programmes
Contrat de relance et de transition écologique
Délégation d'Attributions au Bureau
Délégation d'Attributions au Président
Entrée au capital de la SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté
Installation des Commissions de travail
Projets du Contrat de relance et de transition écologique
Rapport annuel d'activité 2020 Délégation de Service Public SPANC
Rapport annuel d'activité 2020 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
 
 
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