Notes de synthèse

Rapport d'activités 2024 de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole

Rapport Moral du Pays Dolois - Pays de Pasteur - Année 2024

Rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2024

Règlement interne de la Commande Publique

Avenant à la convention d'adhésion au secrétariat du conseil médical présenté par le Centre de Gestion du Jura à compter du 1er janvier 2025

Avance sur subvention 2025 - Les Scènes du Jura

Projet d'Établissement du Conservatoire à Rayonnement Départemental du Grand Dole

Conventions pour le fonctionnement des Classes à Horaires Aménagés Musique, premier et second degrés

Convention pour le fonctionnement des Classes à Horaires Facilités du second degré Voix

Convention pour le fonctionnement des Classes à Horaires Facilités du second degré

Bilan ANAH 2024 Agence Nationale de l'Habitat

Bilan du Plan de contrôle 2024 des aides de l'Agence Nationale de l'Habitat

Logement social public - Modification du Règlement d'intervention pour l'attribution des aides financières au profit du logement social

Logement social public - Formulaire de demande de subvention

Garantie d'emprunt accordée à Néolia pour le financement de construction de 7 logements PLUS et 3 PLAI à Foucherans

Conventions de délégation de la compétence transports scolaires entre la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et la Région Bourgogne-Franche-Comté

Conventions d'organisation du transports scolaires entre la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et la Région Bourgogne-Franche-Comté

Adoption du Schéma Directeur Cyclable de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole

Travaux d'extension de l'école de Champvans pour l'agrandissement de la restauration scolaire - convention avec la commune et plan de financement